Les Jardins du Havre                     25-29 DES MOUETTES, QUÉBEC - ARR. BEAUPORT

 
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  Dernière mise à jour: mercredi, 06 mars 2024 11:50.
 

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Déclaration de la copropriété-Certificat de localisation

Assemblées générales et rapports annuels Documents

Procès-verbaux des réunions du C. A.

Rôle d'évaluation 2022-2023-2024

Ville de Québec

Les règlements d'immeuble *Protégé

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Les Jardins du Havre

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Code civil du Québec La copropriété divise

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SYNDICAT DE LA COPROPRIÉTÉ LES JARDINS DU HAVRE

431-25 des Mouettes, Québec QC  G1E 7G1

Courriel: info@jardinsduhavre.ca

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ASSEMBLÉES GÉNÉRALES - DOCUMENTS ET RAPPORTS ANNUELS

 

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Exemple: copropriétaire du 402 de la Phase 1, son nom d'utilisateur est donc: 4021

Mot de passe: contactez l'administrateur du site au: jardinsduhavre@hotmail.com

 


 

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2024 (À VENIR)

 

Procès-verbal de l'AGA (mode virtuel) du 28 juin 2023   * Protégé

 


 

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2023

 

Avis de convocation assemblée générale annuelle 28 juin 2023   * Protégé

Mode virtuel - Procuration, ordre du jour, tous les documents, plateforme AG-CONNECT etc. (L&M)

Procès-verbal de l'AGA (mode virtuel) du 28 juin 2022   * Protégé

États financiers au 31 mars 2023 - (non audité)   * Protégé

États financiers au 31 mars 2023 - COEFICIA inc. (audité)   * Protégé

Tableau frais communs 2023-2024   * Protégé

Tableau détaillé des charges   * Protégé

Charge commune exceptionnelle 2023-2024 - Fonds de prévoyance   * Protégé

*Bon tableau, revu et corrigé

Procès-verbal de l'AGA (mode virtuel) du 28 juin 2022   * Protégé

 


 

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE

MODE VIRTUEL - 19 OCTOBRE 2022

 

Avis de convocation assemblée générale extraordinaire 19 octobre 2022   * Protégé

Mode virtuel - Procuration, ordre du jour, projet de réécriture de la déclaration de copropriété,

plateforme UpperBee etc. (L&M)

Correction à la procuration - Bonne version et bonne date   * Protégé

Déclaration de la copropriété, projet de réécriture   * Protégé

Déclaration de la copropriété, projet de résolution   * Protégé

 


 

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2022

 

Avis de convocation assemblée générale annuelle 28 juin 2022   * Protégé

Mode virtuel - Procuration, ordre du jour, tous les documents, plateforme UpperBee etc. (L&M)

 

Ordre du jour amandé de l'AGA du 28 juin 2022   * Protégé

États financiers au 31 mars 2022 - COEFICIA inc.   * Protégé

 


 

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE

MODE VIRTUEL - 21 JUIN 2022

 

Avis de convocation assemblée générale extraordinaire 21 juin 2022   * Protégé

Mode virtuel - Procuration, ordre du jour, projet de réécriture de la déclaration de copropriété,

plateforme UpperBee etc. (L&M)

 


 

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE

MODE VIRTUEL - 21 FÉVRIER 2022

 

Avis de convocation assemblée générale extraordinaire 21 février 2022   * Protégé

Mode virtuel - Procuration, ordre du jour, plateforme UpperBee etc. (L&M)

Nowa 360 - Détection des fuites d'eau (L&M)   * Protégé

Proposition pour remplacer les garde-corps des balcons (L&M)   * Protégé

Communiqué du conseil d'administration - 16 février 2022   * Protégé

(Réponse des administrateurs suite à la réception d’une pétition)

 


 

ASSEMBLÉES GÉNÉRALES ANNUELLES VIRTUELLES 2020 ET 2021

 

*Avis de convocation - AGA virtuelles - 14 juin 2021 - Tous les documents   * Protégé

Rapport des administrateurs - Exercice 2020-2021   * Protégé

Description technique de l'unité de référence ABC   * Protégé

Description technique de l'unité de référence D   * Protégé

Description technique de l'unité de référence E   * Protégé

Description technique de l'unité de référence F   * Protégé

Description technique de l'unité de référence G   * Protégé

Description technique de l'unité de référence H   * Protégé

 


 

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2020

* N'a pas eu lieu (COVID-19) en présentiel

* Voir assemblées générales annuelles virtuelles 2020 et 2021

 

* Certains documents sont provisoires et pour une future adoption.

Procès-verbal du 18 juin 2019   * Protégé

Procès-verbal du 9 juillet 2019 - Ajournement ass. gén. du 18 juin 2019   * Protégé

Rapport des administrateurs - Exercice 2019-2020   * Protégé

États financiers au 31 mars 2020 - Brassard Carrier   * Protégé

Annexe - Frais communs - Lafrance & Mathieu (Lois et COVID-19)   * Protégé

Tableau frais communs 2020-2021   * Protégé

Charge commune exceptionnelle 2020-2021 - Fonds de prévoyance   * Protégé

Budget 2020-2021 – 1 avril 2020 au 31 mars 2021   * Protégé

 


 

AJOURNEMENT ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2019

 

À tous les copropriétaires - Très important

Avis de convocation - Ajournement ass. gén. du 18 juin 2019, 9 juillet 2019   * Protégé

Avis de convocation - Ajour. ass. gén. 18 juin 2019, 9 juillet 2019, modifié   * Protégé

Formulaire ''Procuration'' - Ajournement

Courriel aux copropriétaires - Résultats des votes selon les quoteparts   * Protégé

 

 

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2019

 

À tous les copropriétaires - Très important

Avis de convocation - Assemblée générale, 18 juin 2019 - Projet d'ordre du jour   * Protégé

Avis de convocation - Ass. gén. 18 juin 2019 - Projet d'ordre du jour, modifié   * Protégé

Formulaire ''Procuration''

Formulaire ''Demande d'ajouts de questions à l'ordre du jour''

Procès-verbal du 12 juin 2018   * Protégé

Rapport des administrateurs - Exercice 2018-2019   * Protégé

États financiers au 31 mars 2019 - Brassard Carrier   * Protégé

Budget 2019-2020 – 1 avril 2019 au 31 mars 2020  * Protégé

Étude - Fonds de prévoyance au 31 mars 2019 - Prévisions 2019-2034  * Protégé

Nouveau règlement relatif à l'utilisation des foyers   * Protégé

Modification du règlement relatif à la location d'unité incluant AIR BnB   * Protégé

Modification du règlement relatif aux déménagements/emménagements   * Protégé

Modification du règlement relatif aux frais d'administration   * Protégé

Autre modification du règlement relatif aux frais d'administration   * Protégé

 


 

RÉUNION D'INFORMATION 2019

 

Compte rendu réunion d'information, 30 avril 2019   * Protégé

 


 

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2018

 

À tous les copropriétaires - Très important

Avis de convocation - Assemblée générale, 12 juin 2018 - Projet d'ordre du jour   * Protégé

Formulaire ''Procuration''

Formulaire ''Demande d'ajouts de questions à l'ordre du jour''

Ajouts au projet d’ordre du jour   * Protégé

Procès-verbal du 6 juin 2017   * Protégé

Rapport des administrateurs - Exercice 2017-2018   * Protégé

États financiers au 31 mars 2018 - Brassard Carrier   * Protégé

Budget 2018-2019 – 1 avril 2018 au 31 mars 2019  * Protégé

Fonds de prévoyance au 31 mars 2018 - Prévisions 2018-2019

Modification du règlement relatif aux frais d'administration   * Protégé

Modification du règlement relatif aux animaux domestiques   * Protégé

Nouveau règlement relatif au cannabis - tabac - vapotage   * Protégé

Nouveau règlement relatif à la remise des règlements aux locataires   * Protégé

 


 

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2017

 

À tous les copropriétaires - Très important

Avis de convocation - Assemblée générale, 6 juin 2017 - Projet d'ordre du jour   * Protégé

Formulaire ''Procuration''

Formulaire ''Demande d'ajouts de questions à l'ordre du jour''

Ajouts au projet d’ordre du jour   * Protégé

Procès-verbal du 15 juin 2016   * Protégé

Rapport des administrateurs - Exercice 2016-2017   * Protégé

États financiers au 31 mars 2017 - Brassard Carrier   * Protégé

Budget 2017-2018 – 1 avril 2017 au 31 mars 2018   * Protégé

Fonds de prévoyance au 31 mars 2017 - Prévisions 2017-2026   * Protégé

Nouveau règlement relatif aux frais judiciaires ou extrajudiciaires   * Protégé

Guide en cas d'alarmes et/ou d'évacuation  * IMPORTANT *

 


 

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2016

 

À tous les copropriétaires - Très important

Avis de convocation - Assemblée générale, 15 juin 2016 - Projet d'ordre du jour   * Protégé

Formulaire ''Procuration''

Formulaire ''Demande d'ajouts de questions à l'ordre du jour''

Ajouts au projet d’ordre du jour   * Protégé

Procès-verbal du 13 octobre 2015   * Protégé

Rapport des administrateurs - Exercice 2015-2016   * Protégé

États financiers au 31 mars 2016 - Brassard Carrier   * Protégé

Budget 2016-2017 – 1 avril 2016 au 31 mars 2017   * Protégé

Fonds de prévoyance au 31 mars 2016 - Prévisions 2016-2025   * Protégé

Modification du règlement relatif à la location d'unité   * Protégé

Modification du règlement relatif aux animaux domestiques   * Protégé

Modification du règlement relatif aux déménagements/emménagements   * Protégé

Nouveau règlement relatif aux travaux de rénovation aux parties privatives   * Protégé

 


 

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2015

 

À tous les copropriétaires - Très important

Avis de convocation - Assemblée générale, 13 octobre 2015 - Projet d'ordre du jour   * Protégé

Formulaire ''Procuration''

Formulaire ''Demande d'ajouts de questions à l'ordre du jour''

Procès-verbal du 22 octobre 2014   * Protégé

Rapport des administrateurs - Exercice 2014-2015   * Protégé

États financiers au 31 juillet 2015 - Brassard Carrier   * Protégé

Budget 2015-2016 – 1 août 2015 au 31 mars 2016 (8 mois)   * Protégé

Fonds de prévoyance au 31 juillet 2015 - Prévisions 2015-2024   * Protégé

Modification du règlement relatif aux déménagements/emménagements   * Protégé

Nouveau règlement relatif à la location d'unité   * Protégé

 


 

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2014

 

À tous les copropriétaires - Très important

Avis de convocation - Assemblée générale, 22 octobre 2014 - Projet d'ordre du jour   * Protégé

Formulaire ''Procuration''

Formulaire ''Demande d'ajouts de questions à l'ordre du jour''

Ajouts au projet d’ordre du jour   * Protégé

Procès-verbal du 15 octobre 2013   * Protégé

Procès-verbal assemblée générale extraordinaire du 11 mars 2014   * Protégé

Rapport des administrateurs - Exercice 2013-2014   * Protégé

États financiers au 31 juillet 2014 - Brassard Carrier   * Protégé

Budget 2014-2015 – 1 août 2014 au 31 juillet 2015   * Protégé

Travaux planifiés 2014-2015 - Prévisions 2014-2023   * Protégé

Fonds de prévoyance au 31 juillet 2014 - Prévisions 2014-2023   * Protégé

Fonds de prévoyance au 31 juillet 2014 avec 2e scénario - Prévisions 2014-2023   * Protégé

Modification, règlement no. 7, article 13.4.3 (Assurances) Acte de copropriété   * Protégé

Modification du règlement relatif aux animaux domestiques   * Protégé

Compte rendu et document: Steamatic   * Protégé

Compte rendu et document: Rénovation M. B.   * Protégé

 


 

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE - 11 MARS 2014

 

Procès-verbal assemblée générale extraordinaire du 11 mars 2014   * Protégé

 


 

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2013

 

À tous les copropriétaires - Très important

Avis de convocation - Assemblée générale, 15 octobre 2013 - Projet d'ordre du jour   * Protégé

Formulaire ''Procuration''

Formulaire ''Demande d'ajouts de questions à l'ordre du jour''

Ajouts au projet d’ordre du jour   * Protégé

Procès-verbal du 16 octobre 2012   * Protégé

Rapport des administrateurs - Exercice 2012-2013   * Protégé

États financiers au 31 juillet 2013 - Brassard Carrier   * Protégé

Budget 2013-2014 – 1 août 2013 au 31 juillet 2014   * Protégé

Travaux planifiés 2013-2014 - Prévisions 2013-2022   * Protégé

Fonds de prévoyance au 31 juillet 2013 - Prévisions 2013-2022* Protégé

 


 

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE - 18 SEPTEMBRE 2013

 

Procès-verbal assemblée générale extraordinaire du 18 septembre 2013   * Protégé

 


 

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2012

 

À tous les copropriétaires - Très important

Avis de convocation - Assemblée générale, 16 octobre 2012 - Projet d'ordre du jour   * Protégé

Formulaire ''Procuration''

Formulaire ''Demande d'ajouts de sujets à l'ordre du jour''

Ajouts au projet d’ordre du jour   * Protégé

Assemblée générale, 16 octobre 2012 - Déroulement   * Protégé

Procès-verbal du 18 octobre 2011   * Protégé

Rapport des administrateurs   * Protégé

États financiers au 31 juillet 2012 - Brassard Carrier   * Protégé

Budget 2012-2013 – 1 août 2012 au 31 juillet 2013   * Protégé

Travaux planifiés 2012-2013 - Prévisions 2012-2022   * Protégé

Fonds de prévoyance au 31 juillet 2012 - Prévisions 2013-2022   * Protégé

Nouveau règlement relatif aux clés contrôlées   * Protégé

Modification, article 7.4 (Responsabilité) de l'Acte de copropriété   * Protégé

Modification, article 12.3.6.5 (Créanciers hypothécaires) de l'Acte de copropriété   * Protégé

 


 

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2011

 

À tous les copropriétaires - Très important

Avis de convocation - Assemblée générale, 18 octobre 2011 - Projet d'ordre du jour   * Protégé

Formulaire ''Procuration''

Formulaire ''Demande d'ajout d'un sujet à l'ordre du jour''

Ajouts au projet d’ordre du jour   * Protégé

Procès-verbal du 19 octobre 2010   * Protégé

Rapport des administrateurs   * Protégé

États financiers au 31 juillet 2011 - Brassard Carrier   * Protégé

Enveloppes annuelles des travaux planifiés au fonds de prévoyance   * Protégé

Fonds de prévoyance au 31 juillet 2011   * Protégé

Budget 2011-2012 – 1 août 2011 au 31 juillet 2012   * Protégé

Résolution de l'assemblée des copropriétaires   * Protégé

Projet de résolution incluant le tableau des valeurs relatives   * Protégé

 


 

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2010

 

À tous les copropriétaires - Très important

Avis de convocation - Assemblée générale, 19 octobre 2010 - Projet d'ordre du jour

Formulaire ''Demande d'ajout d'un sujet à l'ordre du jour''

Formulaire ''Procuration''

Ajouts au projet d’ordre du jour   * Protégé

Projet de résolution incluant le tableau des valeurs relatives   * Protégé

Procès-verbal du 20 octobre 2009   * Protégé

Rapport des administrateurs   * Protégé

États financiers au 31 juillet 2010   * Protégé

Fonds de prévoyance au 31 juillet 2010   * Protégé

Budget 2010-2011 – 1 août 2010 au 31 juillet 2011   * Protégé

 


 

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE SPÉCIALE - 30 AOÛT 2010

 

Procès-verbal assemblée générale spéciale du 30 août 2010   * Protégé

 


 

PROCÈS-VERBAUX DES ANNÉES ANTÉRIEURES

 

Procès-verbal du 20 octobre 2009   * Protégé

Procès-verbal du 21 octobre 2008   * Protégé

Procès-verbal du 16 octobre 2007   * Protégé

Procès-verbal du 16 octobre 2006   * Protégé

Procès-verbal du 22 novembre 2005  (Assemblée générale spéciale)   * Protégé

Procès-verbal du 17 octobre 2005   * Protégé

Procès-verbal du 18 octobre 2004   * Protégé

Procès-verbal du 20 octobre 2003   * Protégé

Procès-verbal du 21 octobre 2002   * Protégé

Procès-verbal du 10 décembre 2001   * Protégé

Procès-verbal du 8 décembre 2000   * Protégé

Procès-verbal du 10 décembre 1999   * Protégé

Procès-verbal du 11 décembre 1998   * Protégé

Procès-verbal du 6 avril 1998  (Assemblée générale spéciale)   * Protégé

Procès-verbal du 19 novembre 1997   * Protégé  (?)

Procès-verbal du 18 décembre 1996   * Protégé

Procès-verbal du 24 janvier 1996   * Protégé

Procès-verbal du 24 mai 1995  (Assemblée générale spéciale)   * Protégé

Procès-verbal du 14 décembre 1994   * Protégé

Procès-verbal du 10 janvier 1994   * Protégé

 


 

 

 

 

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