Assemblées générales - Les Jardins du Havre

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ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2025 (À VENIR)

Procès-verbal de l'AGA (mode virtuel) du 25 juin 2024 * Protégé

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2024

Avis de convocation assemblée générale annuelle 25 juin 2024 * Protégé

Mode virtuel - Procuration, ordre du jour, documents, plateforme AG-Connect, etc. (L&M)

Procès-verbal de l'AGA (mode virtuel) du 28 juin 2023 * Protégé

États financiers au 31 mars 2024 - COEFICIA inc. (audité) * Protégé

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2023

Avis de convocation assemblée générale annuelle 28 juin 2023 * Protégé

Mode virtuel - Procuration, ordre du jour, documents, plateforme AG-Connect, etc. (L&M)

Procès-verbal de l'AGA (mode virtuel) du 28 juin 2022 * Protégé

États financiers au 31 mars 2023 - (non audité) * Protégé

États financiers au 31 mars 2023 - COEFICIA inc. (audité) * Protégé

Tableau frais communs 2023-2024 * Protégé

Tableau détaillé des charges * Protégé

Charge commune exceptionnelle 2023-2024 - Fonds de prévoyance * Protégé

*Bon tableau, revu et corrigé

Procès-verbal de l'AGA (mode virtuel) du 28 juin 2022 * Protégé

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE

MODE VIRTUEL - 19 OCTOBRE 2022

Avis de convocation assemblée générale extraordinaire 19 octobre 2022 * Protégé

Mode virtuel - Procuration, ordre du jour, projet de réécriture de la déclaration de copropriété,

plateforme UpperBee etc. (L&M)

Correction à la procuration - Bonne version et bonne date * Protégé

Déclaration de la copropriété, projet de réécriture * Protégé

Déclaration de la copropriété, projet de résolution * Protégé

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2022

Avis de convocation assemblée générale annuelle 28 juin 2022 * Protégé

Mode virtuel - Procuration, ordre du jour, documents, plateforme UpperBee etc. (L&M)

Ordre du jour amandé de l'AGA du 28 juin 2022 * Protégé

États financiers au 31 mars 2022 - COEFICIA inc. * Protégé

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE

MODE VIRTUEL - 21 JUIN 2022

Avis de convocation assemblée générale extraordinaire 21 juin 2022 * Protégé

Mode virtuel - Procuration, ordre du jour, projet de réécriture de la déclaration de copropriété,

plateforme UpperBee etc. (L&M)

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE

MODE VIRTUEL - 21 FÉVRIER 2022

Avis de convocation assemblée générale extraordinaire 21 février 2022 * Protégé

Mode virtuel - Procuration, ordre du jour, plateforme UpperBee etc. (L&M)

Nowa 360 - Détection des fuites d'eau (L&M) * Protégé

Proposition pour remplacer les garde-corps des balcons (L&M) * Protégé

Communiqué du conseil d'administration - 16 février 2022 * Protégé

(Réponse des administrateurs suite à la réception d’une pétition)

ASSEMBLÉES GÉNÉRALES ANNUELLES VIRTUELLES 2020 ET 2021

*Avis de convocation - AGA virtuelles - 14 juin 2021 - Tous les documents * Protégé

Rapport des administrateurs - Exercice 2020-2021 * Protégé

Description technique de l'unité de référence ABC * Protégé

Description technique de l'unité de référence D * Protégé

Description technique de l'unité de référence E * Protégé

Description technique de l'unité de référence F * Protégé

Description technique de l'unité de référence G * Protégé

Description technique de l'unité de référence H * Protégé

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2020

* N'a pas eu lieu (COVID-19) en présentiel

* Voir assemblées générales annuelles virtuelles 2020 et 2021

* Certains documents sont provisoires et pour une future adoption.

Procès-verbal du 18 juin 2019 * Protégé

Procès-verbal du 9 juillet 2019 - Ajournement ass. gén. du 18 juin 2019 * Protégé

Rapport des administrateurs - Exercice 2019-2020 * Protégé

États financiers au 31 mars 2020 - Brassard Carrier * Protégé

Annexe - Frais communs - Lafrance & Mathieu (Lois et COVID-19) * Protégé

Tableau frais communs 2020-2021 * Protégé

Charge commune exceptionnelle 2020-2021 - Fonds de prévoyance * Protégé

Budget 2020-2021 – 1 avril 2020 au 31 mars 2021 * Protégé

AJOURNEMENT ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2019

À tous les copropriétaires - Très important

Avis de convocation - Ajournement ass. gén. du 18 juin 2019, 9 juillet 2019 * Protégé

Avis de convocation - Ajour. ass. gén. 18 juin 2019, 9 juillet 2019, modifié * Protégé

Formulaire ''Procuration'' - Ajournement

Courriel aux copropriétaires - Résultats des votes selon les quoteparts * Protégé

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2019

À tous les copropriétaires - Très important

Avis de convocation - Assemblée générale, 18 juin 2019 - Projet d'ordre du jour * Protégé

Avis de convocation - Ass. gén. 18 juin 2019 - Projet d'ordre du jour, modifié * Protégé

Formulaire ''Procuration''

Formulaire ''Demande d'ajouts de questions à l'ordre du jour''

Procès-verbal du 12 juin 2018 * Protégé

Rapport des administrateurs - Exercice 2018-2019 * Protégé

États financiers au 31 mars 2019 - Brassard Carrier * Protégé

Budget 2019-2020 – 1 avril 2019 au 31 mars 2020 * Protégé

Étude - Fonds de prévoyance au 31 mars 2019 - Prévisions 2019-2034 * Protégé

Nouveau règlement relatif à l'utilisation des foyers * Protégé

Modification du règlement relatif à la location d'unité incluant AIR BnB * Protégé

Modification du règlement relatif aux déménagements/emménagements * Protégé

Modification du règlement relatif aux frais d'administration * Protégé

Autre modification du règlement relatif aux frais d'administration * Protégé

RÉUNION D'INFORMATION 2019

Compte rendu réunion d'information, 30 avril 2019 * Protégé

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2018

À tous les copropriétaires - Très important

Avis de convocation - Assemblée générale, 12 juin 2018 - Projet d'ordre du jour * Protégé

Formulaire ''Procuration''

Formulaire ''Demande d'ajouts de questions à l'ordre du jour''

Ajouts au projet d’ordre du jour * Protégé

Procès-verbal du 6 juin 2017 * Protégé

Rapport des administrateurs - Exercice 2017-2018 * Protégé

États financiers au 31 mars 2018 - Brassard Carrier * Protégé

Budget 2018-2019 – 1 avril 2018 au 31 mars 2019 * Protégé

Fonds de prévoyance au 31 mars 2018 - Prévisions 2018-2019

Modification du règlement relatif aux frais d'administration * Protégé

Modification du règlement relatif aux animaux domestiques * Protégé

Nouveau règlement relatif au cannabis - tabac - vapotage * Protégé

Nouveau règlement relatif à la remise des règlements aux locataires * Protégé

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2017

À tous les copropriétaires - Très important

Avis de convocation - Assemblée générale, 6 juin 2017 - Projet d'ordre du jour * Protégé

Formulaire ''Procuration''

Formulaire ''Demande d'ajouts de questions à l'ordre du jour''

Ajouts au projet d’ordre du jour * Protégé

Procès-verbal du 15 juin 2016 * Protégé

Rapport des administrateurs - Exercice 2016-2017 * Protégé

États financiers au 31 mars 2017 - Brassard Carrier * Protégé

Budget 2017-2018 – 1 avril 2017 au 31 mars 2018 * Protégé

Fonds de prévoyance au 31 mars 2017 - Prévisions 2017-2026 * Protégé

Nouveau règlement relatif aux frais judiciaires ou extrajudiciaires * Protégé

Guide en cas d'alarmes et/ou d'évacuation * IMPORTANT *

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2016

À tous les copropriétaires - Très important

Avis de convocation - Assemblée générale, 15 juin 2016 - Projet d'ordre du jour * Protégé

Formulaire ''Procuration''

Formulaire ''Demande d'ajouts de questions à l'ordre du jour''

Ajouts au projet d’ordre du jour * Protégé

Procès-verbal du 13 octobre 2015 * Protégé

Rapport des administrateurs - Exercice 2015-2016 * Protégé

États financiers au 31 mars 2016 - Brassard Carrier * Protégé

Budget 2016-2017 – 1 avril 2016 au 31 mars 2017 * Protégé

Fonds de prévoyance au 31 mars 2016 - Prévisions 2016-2025 * Protégé

Modification du règlement relatif à la location d'unité * Protégé

Modification du règlement relatif aux animaux domestiques * Protégé

Modification du règlement relatif aux déménagements/emménagements * Protégé

Nouveau règlement relatif aux travaux de rénovation aux parties privatives * Protégé

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2015

À tous les copropriétaires - Très important

Avis de convocation - Assemblée générale, 13 octobre 2015 - Projet d'ordre du jour * Protégé

Formulaire ''Procuration''

Formulaire ''Demande d'ajouts de questions à l'ordre du jour''

Procès-verbal du 22 octobre 2014 * Protégé

Rapport des administrateurs - Exercice 2014-2015 * Protégé

États financiers au 31 juillet 2015 - Brassard Carrier * Protégé

Budget 2015-2016 – 1 août 2015 au 31 mars 2016 (8 mois) * Protégé

Fonds de prévoyance au 31 juillet 2015 - Prévisions 2015-2024 * Protégé

Modification du règlement relatif aux déménagements/emménagements * Protégé

Nouveau règlement relatif à la location d'unité * Protégé

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2014

À tous les copropriétaires - Très important

Avis de convocation - Assemblée générale, 22 octobre 2014 - Projet d'ordre du jour * Protégé

Formulaire ''Procuration''

Formulaire ''Demande d'ajouts de questions à l'ordre du jour''

Ajouts au projet d’ordre du jour * Protégé

Procès-verbal du 15 octobre 2013 * Protégé

Procès-verbal assemblée générale extraordinaire du 11 mars 2014 * Protégé

Rapport des administrateurs - Exercice 2013-2014 * Protégé

États financiers au 31 juillet 2014 - Brassard Carrier * Protégé

Budget 2014-2015 – 1 août 2014 au 31 juillet 2015 * Protégé

Travaux planifiés 2014-2015 - Prévisions 2014-2023 * Protégé

Fonds de prévoyance au 31 juillet 2014 - Prévisions 2014-2023 * Protégé

Fonds de prévoyance au 31 juillet 2014 avec 2e scénario - Prévisions 2014-2023 * Protégé

Modification, règlement no. 7, article 13.4.3 (Assurances) Acte de copropriété * Protégé

Modification du règlement relatif aux animaux domestiques * Protégé

Compte rendu et document: Steamatic * Protégé

Compte rendu et document: Rénovation M. B. * Protégé

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE - 11 MARS 2014

Procès-verbal assemblée générale extraordinaire du 11 mars 2014 * Protégé

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2013

À tous les copropriétaires - Très important

Avis de convocation - Assemblée générale, 15 octobre 2013 - Projet d'ordre du jour * Protégé

Formulaire ''Procuration''

Formulaire ''Demande d'ajouts de questions à l'ordre du jour''

Ajouts au projet d’ordre du jour * Protégé

Procès-verbal du 16 octobre 2012 * Protégé

Rapport des administrateurs - Exercice 2012-2013 * Protégé

États financiers au 31 juillet 2013 - Brassard Carrier * Protégé

Budget 2013-2014 – 1 août 2013 au 31 juillet 2014 * Protégé

Travaux planifiés 2013-2014 - Prévisions 2013-2022 * Protégé

Fonds de prévoyance au 31 juillet 2013 - Prévisions 2013-2022* Protégé

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE - 18 SEPTEMBRE 2013

Procès-verbal assemblée générale extraordinaire du 18 septembre 2013 * Protégé

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2012

À tous les copropriétaires - Très important

Avis de convocation - Assemblée générale, 16 octobre 2012 - Projet d'ordre du jour * Protégé

Formulaire ''Procuration''

Formulaire ''Demande d'ajouts de sujets à l'ordre du jour''

Ajouts au projet d’ordre du jour * Protégé

Assemblée générale, 16 octobre 2012 - Déroulement * Protégé

Procès-verbal du 18 octobre 2011 * Protégé

Rapport des administrateurs * Protégé

États financiers au 31 juillet 2012 - Brassard Carrier * Protégé

Budget 2012-2013 – 1 août 2012 au 31 juillet 2013 * Protégé

Travaux planifiés 2012-2013 - Prévisions 2012-2022 * Protégé

Fonds de prévoyance au 31 juillet 2012 - Prévisions 2013-2022 * Protégé

Nouveau règlement relatif aux clés contrôlées * Protégé

Modification, article 7.4 (Responsabilité) de l'Acte de copropriété * Protégé

Modification, article 12.3.6.5 (Créanciers hypothécaires) de l'Acte de copropriété * Protégé

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2011

À tous les copropriétaires - Très important

Avis de convocation - Assemblée générale, 18 octobre 2011 - Projet d'ordre du jour * Protégé

Formulaire ''Procuration''

Formulaire ''Demande d'ajout d'un sujet à l'ordre du jour''

Ajouts au projet d’ordre du jour * Protégé

Procès-verbal du 19 octobre 2010 * Protégé

Rapport des administrateurs * Protégé

États financiers au 31 juillet 2011 - Brassard Carrier * Protégé

Enveloppes annuelles des travaux planifiés au fonds de prévoyance * Protégé

Fonds de prévoyance au 31 juillet 2011 * Protégé

Budget 2011-2012 – 1 août 2011 au 31 juillet 2012 * Protégé

Résolution de l'assemblée des copropriétaires * Protégé

Projet de résolution incluant le tableau des valeurs relatives * Protégé

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2010

À tous les copropriétaires - Très important

Avis de convocation - Assemblée générale, 19 octobre 2010 - Projet d'ordre du jour

Formulaire ''Demande d'ajout d'un sujet à l'ordre du jour''

Formulaire ''Procuration''

Ajouts au projet d’ordre du jour * Protégé

Projet de résolution incluant le tableau des valeurs relatives * Protégé

Procès-verbal du 20 octobre 2009 * Protégé

Rapport des administrateurs * Protégé

États financiers au 31 juillet 2010 * Protégé

Fonds de prévoyance au 31 juillet 2010 * Protégé

Budget 2010-2011 – 1 août 2010 au 31 juillet 2011 * Protégé

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE SPÉCIALE - 30 AOÛT 2010

Procès-verbal assemblée générale spéciale du 30 août 2010 * Protégé

PROCÈS-VERBAUX DES ANNÉES ANTÉRIEURES

Procès-verbal du 20 octobre 2009 * Protégé

Procès-verbal du 21 octobre 2008 * Protégé

Procès-verbal du 16 octobre 2007 * Protégé

Procès-verbal du 16 octobre 2006 * Protégé

Procès-verbal du 22 novembre 2005 (Assemblée générale spéciale) * Protégé

Procès-verbal du 17 octobre 2005 * Protégé

Procès-verbal du 18 octobre 2004 * Protégé

Procès-verbal du 20 octobre 2003 * Protégé

Procès-verbal du 21 octobre 2002 * Protégé

Procès-verbal du 10 décembre 2001 * Protégé

Procès-verbal du 8 décembre 2000 * Protégé

Procès-verbal du 10 décembre 1999 * Protégé

Procès-verbal du 11 décembre 1998 * Protégé

Procès-verbal du 6 avril 1998 (Assemblée générale spéciale) * Protégé

Procès-verbal du 19 novembre 1997 * Protégé (?)

Procès-verbal du 18 décembre 1996 * Protégé

Procès-verbal du 24 janvier 1996 * Protégé

Procès-verbal du 24 mai 1995 (Assemblée générale spéciale) * Protégé

Procès-verbal du 14 décembre 1994 * Protégé

Procès-verbal du 10 janvier 1994 * Protégé

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